INSTITUT SAINT-HENRI<\/p>\n
Rue du Commerce, 21<\/p>\n
B-7780 COMINES<\/p>\n
( 056 55 53 57 – Fax 056 55 68 47<\/p>\n
Notre \u00e9cole adh\u00e8re \u00e0 la FESeC, f\u00e9d\u00e9ration de l\u2019enseignement secondaire catholique. Elle dispense un enseignement secondaire ordinaire, g\u00e9n\u00e9ral, technique et professionnel. Elle est \u00e9cole collaborante du CEFA libre de Mouscron-Comines. L\u2019enseignement professionnel est dispens\u00e9 dans notre implantation :<\/p>\n
Ecole professionnelle SAINT-HENRI, rue de l\u2019\u00e9glise, 6, \u00e0 B-7783 LE BIZET. ( 056 58 83 73<\/p>\n
La formation g\u00e9n\u00e9rale et professionnelle du CEFA est dispens\u00e9e dans les deux implantations.<\/p>\n
REGLEMENT D\u2019ORDRE INTERIEUR<\/p>\n
INSCRIPTIONS<\/p>\n
Toute demande d\u2019inscription d\u2019un \u00e9l\u00e8ve \u00e9mane de ses parents, de la personne l\u00e9galement responsable ou de l\u2019\u00e9l\u00e8ve lui-m\u00eame, s\u2019il est majeur.<\/p>\n
Elle peut \u00e9galement \u00e9maner d\u2019une personne qui assure la garde de fait du mineur, pour autant que celle-ci puisse se pr\u00e9valoir d\u2019un mandat expr\u00e8s d\u2019une des personnes vis\u00e9es \u00e0 l\u2019alin\u00e9a 1 ou d\u2019un document administratif officiel \u00e9tablissant \u00e0 suffisance son droit de garde. (Article 3 de la loi du 29 juin 1983 sur l\u2019obligation scolaire)<\/p>\n
La demande d\u2019inscription est introduite aupr\u00e8s de la direction de l\u2019\u00e9tablissement au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre. Pour les \u00e9l\u00e8ves qui pr\u00e9sentent une seconde session, l\u2019inscription est prise au plus tard le 15 septembre.<\/p>\n
Pour des raisons exceptionnelles et motiv\u00e9es, soumises \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation du chef de l\u2019\u00e9tablissement, l\u2019inscription peut \u00eatre prise jusqu\u2019au 30 septembre. Au-del\u00e0 de cette date, seul le Ministre peut accorder une d\u00e9rogation \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve qui, pour des raisons exceptionnelles et motiv\u00e9es, n\u2019est pas inscrit r\u00e9guli\u00e8rement dans un \u00e9tablissement d\u2019enseignement.<\/p>\n
Avant l\u2019inscription, l\u2019\u00e9l\u00e8ve et ses parents ont pu prendre connaissance des documents suivants :<\/p>\n
1\u00b0Le projet \u00e9ducatif et le projet p\u00e9dagogique du Pouvoir organisateur.<\/p>\n
2\u00b0Le projet d\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n
3\u00b0Le r\u00e8glement des \u00e9tudes.<\/p>\n
4\u00b0Le r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur.<\/p>\n
Par l\u2019inscription de l\u2019\u00e9l\u00e8ve dans l\u2019\u00e9tablissement, les parents et l\u2019\u00e9l\u00e8ve en acceptent le projet \u00e9ducatif, le projet p\u00e9dagogique, le projet d\u2019\u00e9tablissement, le r\u00e8glement des \u00e9tudes et le r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur.<\/p>\n
L\u2019inscription concr\u00e9tise un contrat entre l\u2019\u00e9l\u00e8ve, ses parents et l\u2019\u00e9cole. Ce contrat reconna\u00eet \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve ainsi qu\u2019\u00e0 ses parents des droits mais aussi des devoirs.<\/p>\n
FREQUENTATION DES COURS<\/p>\n
Au coll\u00e8ge, les cours d\u00e9butent \u00e0 8h20\u2019 ; par cons\u00e9quent les \u00e9l\u00e8ves doivent \u00eatre pr\u00e9sents dans la cour \u00e0 8h15\u2019 au plus tard. Chaque matin, l\u2019\u00e9cole est ouverte \u00e0 7h30\u2019.<\/p>\n
A midi, seuls peuvent sortir de l\u2019\u00e9cole les \u00e9l\u00e8ves qui prennent leur repas \u00e0 domicile et qui en ont inform\u00e9 la direction de l\u2019\u00e9cole au d\u00e9but de l\u2019ann\u00e9e. Ces \u00e9l\u00e8ves doivent \u00eatre de retour \u00e0 13h15\u2019.<\/p>\n
En dehors des heures de classes, les \u00e9l\u00e8ves se trouvent sous la responsabilit\u00e9 de leurs parents. Pour rappel, les assurances ne couvrent que les accidents caus\u00e9s sur le chemin le plus direct entre leur domicile et l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n
La dispense des cours d\u2019\u00e9ducation physique n\u2019est accord\u00e9e que sur pr\u00e9sentation d\u2019un certificat m\u00e9dical qui en pr\u00e9cise clairement la dur\u00e9e. Le certificat sera remis par l\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 son professeur d\u2019\u00e9ducation physique. Ce principe est d\u2019application rigoureuse pour les dispenses couvrant plusieurs jours. En cas d\u2019emp\u00eachement momentan\u00e9 (maximum 1 jour), lorsqu\u2019il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 possible de consulter un m\u00e9decin, une justification \u00e9crite par les parents peut suffire. L\u2019\u00e9l\u00e8ve remet \u00e0 son professeur d\u2019\u00e9ducation physique et reste sous la responsabilit\u00e9 de ce dernier.<\/p>\n
Equipement obligatoire pour le cours d\u2019\u00e9ducation physique : pour les gar\u00e7ons, l\u2019\u00e9quipement se compose d\u2019une paire de chaussures de sport, d\u2019un short de l\u2019Institut et d\u2019un T-shirt blanc uni (disponibles \u00e0 l\u2019\u00e9cole). Pour les filles, \u00e9galement une paire de chaussure de sport, un cycliste noir et un T-shirt blanc uni (disponibles \u00e0 l\u2019\u00e9cole).<\/p>\n
Acc\u00e8s en classe, inter-cours et changement de local.<\/p>\n
Apr\u00e8s les rassemblements, les \u00e9l\u00e8ves se rendent en classe en silence sous la responsabilit\u00e9 de leur professeur. Les \u00e9l\u00e8ves qui doivent changer de local entre deux cours le font rapidement et toujours en silence dans les b\u00e2timents. Il est interdit de quitter la classe si un changement de local n\u2019est pas n\u00e9cessaire. L\u2019inter-cours n\u2019est pas un temps de r\u00e9cr\u00e9ation.<\/p>\n
Exclusion des cours<\/p>\n
Quand un \u00e9l\u00e8ve est exclu des cours, il est tenu de se pr\u00e9senter imm\u00e9diatement au secr\u00e9tariat chez M. le Pr\u00e9fet, o\u00f9, si celui-ci est absent, chez M. le Directeur. Il ne peut en aucun cas rester dans le couloir des classes, se rendre \u00e0 l\u2019\u00e9tude ou quitter l\u2019\u00e9cole. L\u2019exclusion d\u2019un cours est une mesure exceptionnelle, si elle se r\u00e9p\u00e8te, elle peut amener \u00e0 des sanctions plus graves.<\/p>\n
HORAIRE<\/p>\n
8h15\u2019 Rassemblement<\/p>\n
8h20\u2019 Cours (1\u00e8re heure)<\/p>\n
9h10\u2019 Cours (2i\u00e8me heure)<\/p>\n
10h00\u2019 R\u00e9cr\u00e9ation<\/p>\n
10h20\u2019 Rassemblement et \u00e0 10h20\u2019 cours (3i\u00e8me heure)<\/p>\n
11h10\u2019 Cours (4i\u00e8me)<\/p>\n
12h00\u2019 D\u00eener suivi de la r\u00e9cr\u00e9ation<\/p>\n
13h15\u2019 Rassemblement<\/p>\n
13h20\u2019 Cours (5i\u00e8me heure)<\/p>\n
14h10\u2019 Cours (6i\u00e8me heure)<\/p>\n
15h00\u2019 Cours (7i\u00e8me heure)<\/p>\n
15h50\u2019 Fin des cours \u2013 go\u00fbter \u2013 r\u00e9cr\u00e9ation<\/p>\n
16h10\u2019 Rassemblement et cours (8i\u00e8me heure) ou cours de rattrapage (jusque 17h00\u2019) ou \u00e9tude surveill\u00e9e pour les \u00e9l\u00e8ves inscrits \u00e0 l\u2019\u00e9tude en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e ou \u00e9tude dirig\u00e9e (jusque 17h50\u2019)<\/p>\n
Le mercredi, les cours se terminent \u00e0 midi, sauf pour les \u00e9l\u00e8ves de 6i\u00e8me secr\u00e9tariat.<\/p>\n
Les \u00e9l\u00e8ves qui ont une 8i\u00e8me heure de cours, un cours de rattrapage ou qui participent \u00e0 l\u2019une des formes d\u2019\u00e9tude ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 quitter l\u2019\u00e9cole entre 15h50\u2019 et 16h10\u2019.<\/p>\n
ABSENCES<\/p>\n
Absences pr\u00e9visibles<\/p>\n
Toute absence pr\u00e9visible fera l\u2019objet d\u2019une demande \u00e9crite pr\u00e9alable \u00e9manant des parents ou de la personne responsable et sera soumise \u00e0 M. le Pr\u00e9fet ou \u00e0 M. le Directeur. Les parents assument l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de ces absences. Il en va de m\u00eame pour les absences aux \u00e9tudes du soir. Le Pr\u00e9fet ou le Directeur se r\u00e9serve le droit de les accorder ou de les refuser.<\/p>\n
Absences non pr\u00e9visibles<\/p>\n
La fr\u00e9quentation r\u00e9guli\u00e8re des cours \u00e9tant obligatoire, toute absence doit \u00eatre signal\u00e9e le jour m\u00eame avant 10h00\u2019 par t\u00e9l\u00e9phone (056 55 53 77) au secr\u00e9tariat de l\u2019\u00e9cole. Toute absence ne sera prise en consid\u00e9ration que si elle est d\u00fbment motiv\u00e9e. Les seuls motifs d\u2019absence l\u00e9gitime sont les suivants :<\/p>\n
– l\u2019indisposition ou la maladie de l\u2019\u00e9l\u00e8ve ;<\/p>\n
– le d\u00e9c\u00e8s d\u2019un parent jusqu\u2019au 4i\u00e8me degr\u00e9 ;<\/p>\n
– un cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles appr\u00e9ci\u00e9es par M. le Pr\u00e9fet ou M. le Directeur. Toute anticipation ou prolongation d\u2019un cong\u00e9 officiel sera consid\u00e9r\u00e9e comme non justifi\u00e9e.<\/p>\n
D\u00e8s son retour et avant de se rendre en classe, l\u2019\u00e9l\u00e8ve doit se pr\u00e9senter chez M. le Pr\u00e9fet \u00e0 qui il remettra un certificat m\u00e9dical (obligatoire pour toute absence sup\u00e9rieure \u00e0 3 jours) qui indiquera clairement la dur\u00e9e de l\u2019absence. S\u2019il s\u2019agit d\u2019une absence de courte dur\u00e9e, elle pourra \u00eatre justifi\u00e9e \u00e0 l\u2019aide d\u2019un des cinq justificatifs pr\u00e9vus dans le journal de classe. Lors du passage chez M. le Pr\u00e9fet, celui-ci indiquera dans le journal de classe la dur\u00e9e de l\u2019absence et son motif. Sur pr\u00e9sentation au professeur de cette note au journal de classe, l\u2019\u00e9l\u00e8ve sera autoris\u00e9(e) \u00e0 retourner en classe.<\/p>\n
Des prescriptions minist\u00e9rielles pr\u00e9cisent cependant qu\u2019un certificat m\u00e9dical est indispensable en cas d\u2019absences r\u00e9p\u00e9t\u00e9es, \u00e0 savoir \u00e0 partir de la sixi\u00e8me absence inf\u00e9rieure \u00e0 3 jours au cours de la m\u00eame ann\u00e9e scolaire.<\/p>\n
Cas particulier : En p\u00e9riode de CS ou d\u2019examens, toute absence devra \u00eatre couverte par un certificat m\u00e9dical.<\/p>\n
Absence d\u2019un professeur<\/p>\n
En cas d\u2019absence d\u2019un professeur signal\u00e9e par un avis \u00e0 la fen\u00eatre du parloir avant 8h15\u2019, les \u00e9l\u00e8ves concern\u00e9s se rendent calmement \u00e0 l\u2019\u00e9tude M o\u00f9 un \u00e9ducateur les prendra en charge. En aucun cas, les \u00e9l\u00e8ves ne peuvent quitter l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n
En cas d\u2019absence d\u2019un professeur \u00e0 la 8i\u00e8me heure, les \u00e9l\u00e8ves concern\u00e9s sont autoris\u00e9s \u00e0 rentrer chez eux \u00e0 15h50\u2019. Cette autorisation est mentionn\u00e9e au journal de classe et est soumise \u00e0 la signature des parents.<\/p>\n
NB. Dans ce dernier cas, les \u00e9l\u00e8ves qui sont r\u00e9guli\u00e8rement inscrits \u00e0 l\u2019\u00e9tude du soir sont tenus d\u2019y participer. Ils s\u2019y rendront donc d\u00e8s 16h10\u2019.<\/p>\n
Arriv\u00e9e tardive<\/p>\n
Un \u00e9l\u00e8ve qui arrive en retard ou qui n\u2019est pas pr\u00e9sent aux rassemblements \u00e0 8h15\u2019 ou 13h15\u2019 devra se pr\u00e9senter chez M. le Pr\u00e9fet avant de rentrer en classe. Le retard et son motif seront not\u00e9s dans le journal de classe sur une grille sp\u00e9ciale pr\u00e9vue \u00e0 cet effet. Cette note sera pr\u00e9sent\u00e9e par l\u2019\u00e9l\u00e8ve en retard au professeur lors de son retour en classe. Trois retards cons\u00e9cutifs peuvent entra\u00eener une retenue le samedi matin.<\/p>\n
Obligations l\u00e9gales en mati\u00e8re d\u2019absent\u00e9isme<\/p>\n
A partir du 2i\u00e8me degr\u00e9 de l\u2019enseignement secondaire, toute absence injustifi\u00e9e de plus de 30 demi-journ\u00e9es sur une ann\u00e9e scolaire entra\u00eene la perte de la qualit\u00e9 d\u2019\u00e9l\u00e8ve r\u00e9gulier, et par cons\u00e9quent la perte du droit \u00e0 la sanction des \u00e9tudes, sauf d\u00e9rogation accord\u00e9e par le Ministre en raison de circonstances exceptionnelles.<\/p>\n
A partir de plus de 20 demi-journ\u00e9es d\u2019absence injustifi\u00e9e pendant une ann\u00e9e scolaire, l\u2019\u00e9l\u00e8ve mineur soumis \u00e0 l\u2019obligation scolaire est signal\u00e9, par le chef d\u2019\u00e9tablissement, au Conseiller d\u2019aide \u00e0 la jeunesse.<\/p>\n
L\u2019\u00e9l\u00e8ve majeur qui compte, au cours d\u2019une m\u00eame ann\u00e9e scolaire plus de 40 demi-journ\u00e9es d\u2019absence injustifi\u00e9e peut \u00eatre exclu d\u00e9finitivement de l\u2019\u00e9tablissement selon les modalit\u00e9s pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n
COMPORTEMENT GENERAL<\/p>\n
Nous attendons de tous nos \u00e9l\u00e8ves un comportement digne et correct tant \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur qu\u2019\u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019\u00e9cole. Les \u00e9l\u00e8ves se pr\u00e9senteront dans l\u2019\u00e9tablissement en tenue correcte et propre. Nous n\u2019autorisons ni le port de pantalons de surv\u00eatement, maillots de football, bermudas ou cyclistes ni le port de boucles d\u2019oreilles pour les gar\u00e7ons. Personne ne porte de couvre-chef \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u00e9cole. En ce qui concerne la coupe des cheveux, chaque \u00e9l\u00e8ve \u00e9vitera toute coupe excentrique.<\/p>\n
La Direction et le Pr\u00e9fet se r\u00e9servent le droit, selon leurs propres crit\u00e8res, d\u2019appr\u00e9cier la tenue des \u00e9l\u00e8ves et de marquer leur d\u00e9sapprobation sur celle-ci. Les \u00e9l\u00e8ves en d\u00e9faut seront tenus de corriger leur tenue. Chaque \u00e9l\u00e8ve ainsi que ses parents acceptent, lors de l\u2019inscription, cette r\u00e8gle et ses exigences.<\/p>\n
La mixit\u00e9 peut apporter beaucoup, une meilleure connaissance du caract\u00e8re de l\u2019autre et de ses r\u00e9actions. Cependant, l\u2019\u00e9cole n\u2019est pas un milieu ordinaire. Chaque \u00e9l\u00e8ve s\u2019efforcera donc d\u2019appliquer la plus grande r\u00e9serve dans l\u2019expression de ses sentiments. En clair, cela signifie que ce qui peut \u00eatre accept\u00e9 dans le cadre de la vie priv\u00e9e ne pourra l\u2019\u00eatre dans une cour de r\u00e9cr\u00e9ation ou aux abords imm\u00e9diats de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n
Il n\u2019est pas permis d\u2019attenter par la parole ou par les actes \u00e0 la libert\u00e9, \u00e0 la dignit\u00e9 et \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 d\u2019autrui. Ceci concerne chaque \u00e9l\u00e8ve dans tous ses rapports avec autrui, que ce soit avec ses condisciples, ses professeurs et \u00e9ducateurs, les membres de la Direction et toutes les personnes qui, par leurs fonctions, \u0153uvrent pour le bien-\u00eatre des \u00e9l\u00e8ves de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n
Il est \u00e9galement interdit d\u2019introduire dans l\u2019\u00e9cole tout document, sur quelque support que ce soit, que la morale r\u00e9prouve, de m\u00eame que tout objet ou substance de nature \u00e0 menacer la s\u00e9curit\u00e9 des biens et des personnes.<\/p>\n
Il est interdit de fumer dans l\u2019enceinte de l\u2019\u00e9cole. Tout \u00e9l\u00e8ve qui ne respecte pas cette consigne s\u2019expose \u00e0 une retenue le samedi matin.<\/p>\n
L\u2019usage du walkman, discman, GSM ou tout autre appareil de communication n\u2019est pas autoris\u00e9 dans l\u2019enceinte de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n
Lors des repas, la table est un lieu privil\u00e9gi\u00e9 de savoir-vivre et de convivialit\u00e9. La politesse, la propret\u00e9 et le souci d\u2019\u00e9viter tout gaspillage sont de rigueur. La carte de repas est \u00e0 l\u2019usage exclusif de son titulaire. En dehors des repas et, \u00e9ventuellement des r\u00e9cr\u00e9ations, personne n\u2019est autoris\u00e9 \u00e0 s\u2019alimenter, boire ou m\u00e2cher quoi que ce soit.<\/p>\n
Pendant les r\u00e9cr\u00e9ations ou autres temps libres, les \u00e9l\u00e8ves \u00e9viteront de s\u2019attarder inutilement dans les toilettes ou aux abords de celles-ci. Personne ne restera \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des b\u00e2timents. Dans la cour, les \u00e9l\u00e8ves ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 s\u2019asseoir par terre. Par mauvais temps, le hall sera mis \u00e0 la disposition des \u00e9l\u00e8ves. A la fin de chaque r\u00e9cr\u00e9ation, les \u00e9l\u00e8ves se rangent d\u00e8s le coup de sonnette et le plus rapidement possible en regard du num\u00e9ro du local o\u00f9 se donnera le cours suivant.<\/p>\n
En ce qui concerne les d\u00e9g\u00e2ts mat\u00e9riels inflig\u00e9s par un \u00e9l\u00e8ve au mat\u00e9riel appartenant \u00e0 la communaut\u00e9 scolaire, ils seront \u00e0 charge des parents. Quant aux d\u00e9g\u00e2ts mat\u00e9riels (v\u00e9los, montres, v\u00eatements, cartables et sacs de sport), ceux-ci ne sont pas couverts par l\u2019assurance scolaire.<\/p>\n
Les objets vol\u00e9s ne sont pas couverts par l\u2019assurance. Cependant, lorsque l\u2019auteur est connu ou d\u00e9masqu\u00e9, il sera tenu de restituer les objets (\u00e0 d\u00e9faut leur contre-valeur) ou l\u2019argent vol\u00e9 \u00e0 la victime. De plus, l\u2019\u00e9cole se r\u00e9serve le droit de sanctionner d\u2019une fa\u00e7on exemplaire l\u2019\u00e9l\u00e8ve pris en d\u00e9faut. Nous conseillons vivement \u00e0 tous nos \u00e9l\u00e8ves de ne pas introduire \u00e0 l\u2019\u00e9cole d\u2019objets de valeur ou d\u2019importantes sommes d\u2019argent et de ne jamais laisser sans surveillance leurs effets personnels. Mieux vaut pr\u00e9venir que gu\u00e9rir.<\/p>\n
Les faits graves suivants sont consid\u00e9r\u00e9s comme pouvant justifier l’exclusion d\u00e9finitive :
\n– dans l’enceinte de l’\u00e9tablissement ou en dehors de celle-ci :
\n* tout coup et blessure port\u00e9 sciemment par un \u00e9l\u00e8ve \u00e0 un autre \u00e9l\u00e8ve ou \u00e0 un membre du personnel de l’\u00e9tablissement,
\n* le fait d’exercer sciemment et de mani\u00e8re r\u00e9p\u00e9t\u00e9e sur un autre \u00e9l\u00e8ve ou un membre du personnel de l’\u00e9tablissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation,
\n* le racket \u00e0 l’encontre d’un autre \u00e9l\u00e8ve de l’\u00e9tablissement,
\n* tout acte de violence sexuelle \u00e0 l’encontre d’un \u00e9l\u00e8ve ou d’un autre membre du personnel de l’\u00e9tablissement.
\n– dans l’enceinte de l’\u00e9tablissement, sur le chemin de l’\u00e9cole ou dans le cadre d’activit\u00e9s scolaires organis\u00e9es en dehors de l’enceinte de l’\u00e9cole :
\n* la d\u00e9tention ou l’usage d’une arme.<\/p>\n
EXIGENCES ADMINISTRATIVES<\/p>\n
Le journal de classe sera mis \u00e0 jour quotidiennement ainsi que les notes de cours. En effet, ces documents peuvent \u00eatre r\u00e9clam\u00e9s par la Commission d\u2019Homolagation des dipl\u00f4mes. En cas de n\u00e9gligences graves ou r\u00e9p\u00e9t\u00e9es, celle-ci peut refuser l\u2019octroi des dipl\u00f4mes.<\/p>\n
Les professeurs sont en droit et m\u00eame tenus d\u2019exiger p\u00e9riodiquement de leurs \u00e9l\u00e8ves des travaux \u00e9crits ou oraux. Les documents \u00e9crits sont imp\u00e9rativement remis aux dates fix\u00e9es, sauf cas de force majeure. L\u2019\u00e9l\u00e8ve pr\u00e9sentera au professeur des travaux et des documents soign\u00e9s et lisibles. Dans le cas contraire, le professeur peut refuser un travail mal soign\u00e9 et le faire recommencer.<\/p>\n
RECONDUCTION DES INSCRIPTIONS<\/p>\n
L\u2019\u00e9l\u00e8ve inscrit r\u00e9guli\u00e8rement le demeure jusqu\u2019\u00e0 la fin de sa scolarit\u00e9, sauf :<\/p>\n
lorsque l\u2019exclusion de l\u2019\u00e9l\u00e8ve est prononc\u00e9e, dans le respect des proc\u00e9dures l\u00e9gales, au plus tard le 5 septembre ;
\nlorsque les parents ont fait part, dans un courrier au chef d\u2019\u00e9tablissement, de leur d\u00e9cision de retirer leur enfant de l\u2019\u00e9tablissement ;
\nlorsque l\u2019\u00e9l\u00e8ve n\u2019est pas pr\u00e9sent \u00e0 la rentr\u00e9e scolaire, sans aucune justification.
\nAu cas o\u00f9 les parents ont un comportement marquant le refus d\u2019adh\u00e9rer aux diff\u00e9rents projets et r\u00e8glements repris ci-dessus, le Pouvoir organisateur se r\u00e9serve le droit de refuser la r\u00e9inscription de l\u2019\u00e9l\u00e8ve, l\u2019ann\u00e9e scolaire suivante et cela, dans le respect de la proc\u00e9dure l\u00e9gale.
\nSANCTIONS<\/p>\n
Les sanctions disciplinaires sont en rapport avec la gravit\u00e9 des faits et les ant\u00e9c\u00e9dents \u00e9ventuels.<\/p>\n
Les sanctions sont les suivantes :<\/p>\n
– le rappel \u00e0 l\u2019ordre (avertissement oral ou \u00e9crit) ;<\/p>\n
– la retenue \u00e0 l\u2019\u00e9cole le samedi matin ;<\/p>\n
– l\u2019exclusion provisoire des cours ou de l\u2019\u00e9cole ;<\/p>\n
– l\u2019exclusion d\u00e9finitive.<\/p>\n
Les trois premi\u00e8res peuvent \u00eatre assorties d\u2019un travail d\u2019utilit\u00e9 scolaire ou d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n
Les fautes graves, telles que vols, rackets, agressions, vandalisme, fraude aux examens ou trafics illicites peuvent entra\u00eener un renvoi d\u00e9finitif de l\u2019\u00e9l\u00e8ve.<\/p>\n
LES CONTRAINTES DE L\u2019EDUCATION<\/p>\n
L\u2019exclusion provisoire d\u2019un \u00e9tablissement scolaire ou d\u2019un cours ne peut, dans le courant d\u2019une m\u00eame ann\u00e9e scolaire, exc\u00e9der 12 demi-journ\u00e9es. Cependant, \u00e0 la demande du chef d\u2019\u00e9tablissement, le Ministre peut d\u00e9roger \u00e0 cette clause dans des circonstances exceptionnelles<\/p>\n
L\u2019exclusion d\u00e9finitive d\u2019un \u00e9l\u00e8ve inscrit r\u00e9guli\u00e8rement dans un \u00e9tablissement subventionn\u00e9 ne peut intervenir que si les faits dont l\u2019\u00e9l\u00e8ve s\u2019est rendu coupable portent atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, psychologique ou morale d\u2019un membre du personnel ou d\u2019un \u00e9l\u00e8ve, compromettent l\u2019organisation ou la bonne marche de l\u2019\u00e9tablissement ou lui font subir un pr\u00e9judice mat\u00e9riel ou moral grave.<\/p>\n
DISPOSITIONS PRATIQUES<\/p>\n
Les parents sont pri\u00e9s de remplir avec pr\u00e9cision les documents relatifs aux repas, \u00e9tudes et particuli\u00e8rement ceux qui concernent les absences. En ce qui concerne les repas et la participation aux \u00e9tudes, si des changements interviennent dans le courant de l’ann\u00e9e, les parents doivent en avertir la Direction par \u00e9crit.<\/p>\n
Le journal de classe est un outil de contr\u00f4le et de communication entre l\u2019\u00e9cole et les parents, nous les incitons \u00e0 le contr\u00f4ler r\u00e9guli\u00e8rement et nous leur demandons avec insistance de le signer \u00e0 la fin de chaque semaine. Si vous constatez une anomalie quelconque, n\u2019h\u00e9sitez \u00e0 prendre contact avec la Direction de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n
Chaque \u00e9l\u00e8ve trouvera plus loin dans ce journal de classe un tableau r\u00e9capitulatif reprenant sommairement les points essentiels de ce r\u00e8glement.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
INSTITUT SAINT-HENRI Rue du Commerce, 21 B-7780 COMINES ( 056 55 53 57 – Fax 056 55 68 47 Notre \u00e9cole adh\u00e8re \u00e0 la FESeC, f\u00e9d\u00e9ration de l\u2019enseignement secondaire catholique. Elle dispense un enseignement...<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-89","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\n